Étude portant sur le respect des droits humains au sein du Conseil de surveillance

 En 2019, Meta a demandé à l’organisation à but non lucratif Business for Social Responsibility (la BSR) de réaliser une étude portant sur le respect des droits humains afin d’orienter le développement des structures de gouvernance et de fonctionnement au sein de Conseil de surveillance. 

La BSR a étudié ce nouveau mécanisme de recours et s’est attachée à identifier ses impacts majeurs sur les droits humains. Elle a fourni à Meta et au Conseil 34 recommandations relatives à 7 domaines : préjudices et impacts, groupes vulnérables, recours, prise de décisions, consentement éclairé, sécurité et intégrité, et transparence. Cette étude a considérablement orienté le développement de notre approche visant à inscrire les principes relatifs aux droits humains dans la charte et les statuts du Conseil de surveillance. 

Un an plus tard, le Conseil de surveillance lui-même a commandé une étude de suivi et une analyse d’écarts auprès de la BSR. Cette dernière a constaté que, sur les recommandations qu’elle avait émises, 17 avaient été bien suivies, 9 avaient été partiellement suivies, 5 restaient à déterminer et 3 n’avaient pas encore été traitées.

Lire l’étude originale portant sur les droits humains. 

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